Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
ACCELIA CONSEIL
Numéro de dépôt :
3849236
Date de dépôt :
27/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque ACCELIA CONSEIL
Déposée par voie électronique le 27 juillet 2011 par Bruno SEGUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACCELIA CONSEIL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bruno SEGUIN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Inscription le 26 décembre 2011 - Retrait total n°565313 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-26